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Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site ISOmase, conformément à l’article 6-III de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site ISOmase et l’application associée (ensemble, « le Service », exploité sous le nom commercial provisoire ISOmase) sont édités par :

  • Dénomination sociale : [à compléter : raison sociale]
  • Forme juridique : [à compléter : SASU / EURL / …]
  • Capital social : [à compléter : montant]
  • Siège social : [à compléter : adresse complète]
  • Immatriculation : RCS [à compléter : ville] [à compléter : SIREN]
  • N° TVA intracommunautaire : [à compléter : FR…]
  • Directeur de la publication : [à compléter : prénom nom], en qualité de [à compléter : président / gérant]
  • Contact : [à compléter : email de contact]

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés par :

  • Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com

Les données (base de données et fichiers) sont hébergées par :

  • Supabase, Inc. — supabase.com — dans la région [à compléter : région du projet, ex. UE (Paris)]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Service (structure, textes, logiciels, charte graphique, logos, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses concédants. Toute reproduction, représentation ou extraction non autorisée, totale ou partielle, est interdite (art. L122-4 et L342-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Les marques et référentiels cités, notamment MASE®, appartiennent à leurs titulaires respectifs. ISOmase est un outil indépendant : il n’est ni édité, ni approuvé, ni certifié par l’association MASE, et l’utilisation du Service ne confère aucune certification.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise notamment les modalités d’exercice des droits d’accès, de rectification et d’effacement (contact : [à compléter : email vie privée]).

Signalement de contenus

Le forum public du Service peut héberger des contenus publiés par ses utilisateurs. Conformément à la LCEN, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à [à compléter : email de contact] ; l’éditeur s’engage à le traiter promptement.

Litiges

Le Service est réservé aux professionnels ; le dispositif de médiation de la consommation (art. L612-1 du Code de la consommation) n’est pas applicable. Le droit applicable et la juridiction compétente sont précisés dans les conditions générales d’utilisation et de vente.

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